Conditions d'utilisation
Acceptation des conditions d’utilisation
IL EST IMPORTANT DE LIRE ATTENTIVEMENT TOUTES LES CONDITIONS. L’entreprise Les éditions de la courte échelle (la courte échelle) est propriétaire et administrateur du présent site web, au www.epizzod.com (le Site web). La présente entente d’utilisation (l’entente) stipule les conditions d’accès et d’utilisation du Site web. Lorsque vous visitez et utilisez le Site web, vous acceptez d’être lié par les conditions de la présente entente. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez vous abstenir d’accéder au Site web ou de l’utiliser. SI VOUS N’ÊTES PAS D’ACCORD AVEC LES CONDITIONS, RÈGLES, POLITIQUES, LIGNES DIRECTRICES OU PRATIQUES DU SITE WEB EXPLOITÉ PAR LA COURTE ÉCHELLE EN EXPLOITATION DU PRÉSENT SITE WEB, VOTRE SEUL ET UNIQUE RECOURS EST D’EN CESSER L’UTILISATION. La courte échelle peut réviser la présente entente à tout moment de par la mise à jour de la présente page. L’utilisation du Site web postérieure à l’affichage de telles modifications vaudra acceptation des conditions révisées. Vous êtes invité à visiter la présente page périodiquement.
Propriété
Tout ce qui est affiché ou par ailleurs accessible par l’intermédiaire du Site web, y compris, notamment, les articles, les textes, les photographies, les images, les illustrations, les clips audio, les clips vidéo, les logiciels et les codes (collectivement, le contenu) sont protégés par les lois canadiennes et étrangères, notamment en matière de droit d’auteur, et appartiennent à La courte échelle, à ses concédants de licence ou à la personne reconnue comme étant le fournisseur du contenu. Le Site web est par ailleurs protégé en vertu de la législation sur le droit d’auteur en tant que recueil et/ou compilation au sens des lois canadiennes et étrangères. Vous devez respecter l’ensemble des autres avis de droit d’auteur, renseignements et restrictions sur ou dans le contenu auquel on peut accéder par l’intermédiaire du Site web. L’UTILISATION, LA REPRODUCTION, LA MODIFICATION, L’EXÉCUTION PUBLIQUE OU LA MISE À LA DISPOSITION DU PUBLIC, LE TÉLÉCHARGEMENT OU L’AFFICHAGE SUR INTERNET, LA TRANSMISSION, LA REDISTRIBUTION OU AUTRE EXPLOITATION DU SITE WEB OU DE TOUT CONTENU, EN TOTALITÉ OU EN PARTIE, SAUF TEL QU’IL EST EXPRESSÉMENT PRÉVU AUX PRÉSENTES, SONT INTERDITS SANS LA PERMISSION ÉCRITE DE LA COURTE ÉCHELLE.
Marques de commerce
LA COURTE ÉCHELLE, EPIZZOD.COM ET EPIZZOD, sont des marques officielles ou des marques de commerce des editions de la courte échelle. D’autres noms, mots, titres, phrases, logos, dessins, graphiques, icônes et marques de commerce affichés sur le Site web peuvent constituer des marques de commerce enregistrées ou non de la courte échelle ou de tiers. Même si la courte échelle peut utiliser sous licence certaines marques de commerce de tiers, l’affichage des marques de commerce de tiers sur le Site web ne saurait présupposer quelque relation ou licence entre la courte échelle et le propriétaire de la marque de commerce en question, ni l’approbation de la courte échelle de la marchandise, des services ou des activités du propriétaire de la marque de commerce en question. Aucun élément contenu dans le Site web ne saurait être interprété de manière à vous concéder une licence ou un droit d’utilisation de quelque logo, dessin ou marque de commerce de la courte échelle ou d’un tiers, sans la permission écrite de la courte échelle ou du propriétaire d’une marque de commerce de tiers.
EXONÉRATION DE GARANTIES
LE SITE WEB ET L’ENSEMBLE DU CONTENU SONT FOURNIS TELS QUELS. LORSQUE VOUS VISITEZ ET UTILISEZ LE SITE WEB, VOUS RECONNAISSEZ ET CONVENEZ QUE VOUS LE FAITES ENTIÈREMENT À VOS PROPRES RISQUES. LA COURTE ÉCHELLE NE FORMULE AUCUNE DÉCLARATION NI GARANTIE QUANT AU SITE WEB ET AU CONTENU, Y COMPRIS, NOTAMMENT, AUCUNE DÉCLARATION NI GARANTIE
I) QUANT À L’EXACTITUDE, À L’EXHAUSTIVITÉ, À LA FIABILITÉ, À L’À PROPOS OU À L’OPPORTUNITÉ DU SITE WEB ET/OU DU CONTENU;
II) QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE OU À L’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER DU CONTENU, Y COMPRIS NOTAMMENT DE QUELQUE INFORMATION, DONNÉE, LOGICIEL, PRODUIT OU SERVICE CONTENU DANS LE SITE WEB OU OFFERT PAR L’INTERMÉDIAIRE DU SITE WEB;
III) QUANT AU FONCTIONNEMENT DU SITE WEB SANS INTERRUPTION NI ERREUR;
IV) QUANT À LA CORRECTION DES DÉFAUTS OU ERREURS DANS LE SITE WEB;
V) QUANT À L’ABSENCE DE VIRUS OU D’ÉLÉMENTS DOMMAGEABLES DANS LE SITE WEB; ET
VI) QUANT À LA TRANSMISSION SÉCURITAIRE OU SANS INTERCEPTION DES COMMUNICATIONS PAR L’INTERMÉDIAIRE DU SITE WEB.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
SOUS RÉSERVE DE LA LÉGISLATION APPLICABLE, LA COURTE ÉCHELLE ET SES DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, MANDATAIRES, CONCÉDANTS DE LICENCE OU LEURS SUCCESSEURS ET AYANTS DROIT RESPECTIFS, NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE SPÉCIAL, INDIRECT OU ACCESSOIRE DE QUELQUE NATURE, Y COMPRIS, NOTAMMENT DE QUELQUE PERTE OU DOMMAGE DE LA NATURE OU RELEVANT D’UNE PERTE D’AFFAIRES, D’UNE PERTE D’ÉCONOMIES, D’UNE PERTE DE DONNÉES ET/OU D’UNE PERTE DE PROFITS QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE, ET QU’IL SOIT OU NON FONDÉ SUR UN CONTRAT (Y COMPRIS LE MANQUEMENT À UNE OBLIGATION ESSENTIELLE), LA RESPONSABILITÉ CIVILE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) OU AUTREMENT, MÊME SI LA COURTE ÉCHELLE CONNAISSAIT OU AURAIT DÛ CONNAÎTRE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. LA COURTE ÉCHELLE ET SES DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, MANDATAIRES, CONCÉDANTS DE LICENCE OU LEURS SUCCESSEURS ET AYANTS DROIT RESPECTIFS, NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE OU PERTE AUX TERMES DE LA PRÉSENTE ENTENTE, QU’IL SOIT OU NON FONDÉ SUR UN CONTRAT (Y COMPRIS LE MANQUEMENT À UNE OBLIGATION ESSENTIELLE), LA RESPONSABILITÉ CIVILE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) OU AUTREMENT, EN EXCÉDENT DE CENT DOLLARS CANADIENS (100 $ CA), MÊME SI LA COURTE ÉCHELLE CONNAISSAIT OU AURAIT DÛ CONNAÎTRE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. LA COURTE ÉCHELLE ET SES DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, MANDATAIRES, CONCÉDANTS DE LICENCE OU LEURS SUCCESSEURS ET AYANTS DROIT RESPECTIFS NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE QUELQUE PERTE OU DOMMAGE DÉCOULANT DU DÉFAUT DE LA COURTE ÉCHELLE OU DE VOTRE DÉFAUT DE PROTÉGER VOTRE MOT DE PASSE OU INFORMATION DE COMPTE. LA COURTE ÉCHELLE DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE RESPONSABILITÉ POUR LES ACTES, LES OMISSIONS OU LA CONDUITE DE QUELQUE TIERS UTILISATEUR DU SITE WEB OU DE QUELQUE ANNONCEUR OU COMMANDITAIRE DU SITE WEB (COLLECTIVEMENT, UN TIERS UTILISATEUR). LA COURTE ÉCHELLE ET SES DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, MANDATAIRES, CONCÉDANTS DE LICENCE NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE QUELQUE PRÉJUDICE, PERTE, DOMMAGE (Y COMPRIS LES DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS OU ACCESSOIRES) OU FRAIS DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE I) DES ACTES, DES OMISSIONS OU DE LA CONDUITE D’UN TIERS UTILISATEUR; ET II) DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER QUOI QUE CE SOIT, LOGICIEL, CONTENU, BIENS OU SERVICES D’UN SITE OU OFFERT PAR L’INTERMÉDIAIRE D’UN SITE LIÉ AU SITE WEB. SI VOUS DÉCIDEZ DE VISITER OU D’UTILISER UN SITE LIÉ AU SITE WEB, OU DU CONTENU, DU MATÉRIEL, DES LOGICIELS, DES BIENS OU DES SERVICES LIÉS À PARTIR D’UN SITE LUI-MÊME LIÉ AU SITE WEB, VOUS LE FAITES ENTIÈREMENT À VOS PROPRES RISQUES. VOUS DÉGAGEZ PAR LES PRÉSENTES LA COURTE ÉCHELLE ET SES DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, MANDATAIRES ET LEURS SUCCESSEURS ET AYANTS DROIT RESPECTIFS DE QUELQUE DOMMAGE QUE VOUS POUVEZ SUBIR, ET CONVENEZ DE NE PAS FAIRE VALOIR CONTRE EUX QUELQUE RÉCLAMATION DÉCOULANT DE VOTRE ACHAT OU DE VOTRE UTILISATION DE PRODUITS OU SERVICES OFFERTS PAR L’INTERMÉDIAIRE DU SITE WEB, NOTAMMENT PAR DES TIERS.
Absence de conseil
L’information que contient le Site web n’est donnée qu’à titre informatif. Elle ne se veut pas un conseil juridique, médical ou autre, et vous ne devez pas vous référer à l’information pour vous procurer de tels conseils.
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